Neue Riechstoffe
Brevet européen · EP0743297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0743297
- Numéro de demande
- EP96107506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1996
- Publié
- 20 nov. 1996
- Délivré
- 19 janv. 2000
- Radié
- 9 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 49/553 (2006.01)C07C 49/613 (2006.01)C07C 49/543 (2006.01)C07C 49/603 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH 141795 16.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 18 avr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A., 1214 Vernier, Genève → Givaudan SA, Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.