Composition diélectrique réticulable

Brevet européen · EP0743655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0743655
Numéro de demande
EP96401021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1996
Publié
20 nov. 1996
Délivré
24 févr. 1999
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/30 (2006.01)
C08K 5/01 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
Priorité
FR 9505989 19.05.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Berger, Noelle

69130 Ecully, FR

Jay, Pierre

69370 Saint Didier aux Monts d'Or, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.