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Brevet européen · EP0743665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0743665
Numéro de demande
EP96810265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1996
Publié
20 nov. 1996
Délivré
18 sept. 2002
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/72 (2006.01)
H01H 33/98 (2006.01)
Priorité
DE 19517615 13.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Business Services Ltd, Intellectual Property (SLE-I), Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

ABB Business Services Ltd

ABB Business Services Ltd Intellectual Property (SLE-I)

Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Niemeyer, Lutz, Dr.

5242 Birr

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.