PROCEDE POUR LA PREPARATION DE CETONES CYCLIQUES

Brevet européen · EP0743985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0743985
Numéro de demande
EP95901568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1994
Publié
27 nov. 1996
Délivré
11 oct. 2000
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/40 (2006.01)
*C12P 7/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1994/000409 12.12.1994
Publication PCT
WO1996/018742 20.06.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Firmenich SA

FIRMENICH SA

1, route des Jeunes Case Postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

WHITEHEAD, Ian, Michael

CH-1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.