Tierzuchtvorrichtung

Brevet européen · EP0744122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0744122
Numéro de demande
EP96108195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1996
Publié
27 nov. 1996
Délivré
2 sept. 1998
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/03 (2006.01)
Priorité
JP 125018/95 24.05.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Com Pat AG, Gubelstrasse 17, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

SANTEN SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA

9-19, Shimoshinjo 3-chome, Higashiyodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 533, JP

Mandataire

Com Pat AG

Gubelstrasse 17, 6300 Zug

Inventeur

Ikuse, Toshimi

Nara-ken, JP

Nishiwaki, Mitsuhiro

Kobe-shi, Hyoho-ken, JP

Yonekura, Tamotsu

Osaka, JP

Nakamura, Kaoru

Nakagyo-ku, Kyoto, JP

Watanani, Yoshinori

Nishi-ku, Osaka, JP

Ueshiba, Mamoru

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.