Schulranzen
Brevet européen · EP0744138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744138
- Numéro de demande
- EP96108025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 29 mars 2000
- Radié
- 31 mai 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45F 3/04 (2006.01)A45C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19518195 22.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Bauer, Franz
34393 Grebenstein, DE
Liebler, Dieter
65719 Hofheim-Langenhain, DE
Popp, Heinz
67157 Wachenheim, DE
Craciun, Florian
10559 Berlin, DE
Lindner, Ralf
70190 Stuttgart, DE
Ricker, Axel
63067 Offenbach/Main, DE
Ritz, Regina
60594 Frankfurt/Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.