Muttermilchpumpe
Brevet européen · EP0744180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744180
- Numéro de demande
- EP96106742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 2 janv. 2003
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 155795 26.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.