Muttermilchpumpe

Brevet européen · EP0744180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0744180
Numéro de demande
EP96106742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1996
Publié
27 nov. 1996
Délivré
2 janv. 2003
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 155795 26.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.