Conditionnement avec doseur
Brevet européen · EP0744350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744350
- Numéro de demande
- EP96401075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/52 (2006.01)G01F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9506108 23.05.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Fani, Gérard
70150 Etuz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.