Multifunktioneller Waschrohstoff
Brevet européen · EP0744459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744459
- Numéro de demande
- EP96810283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/37 (2006.01)
- Priorité
- CH 149495 19.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Kuratli, Rolf
4058 Basel
Eckhardt, Claude, Dr.
68400 Riedisheim, FR
Bachmann, Frank, Dr.
79106 Freiburg, DE
Schreiber, Werner
4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.