Falschdrallaggregat
Brevet européen · EP0744480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744480
- Numéro de demande
- EP96108097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19518941 23.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Overstrass, Detlev
42553 Velbert, DE
Lorenz, Hellmut
42859 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.