Veriegelungssystem für eine Tür
Brevet européen · EP0744516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744516
- Numéro de demande
- EP96107339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 27 sept. 2000
- Radié
- 8 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 17/00 (2006.01)B60J 5/06 (2006.01)B61D 19/00 (2006.01)E05F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 153795 24.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 31 août 2001
Transféré
- Titulaire
- DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 29 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Daniel, Peter Dipl.-Ing.
4133 Pratteln
Bulsing, Jos
9289 HS, Drogeham, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.