Pumpvorrichtung für cryogene Fluide
Brevet européen · EP0744546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0744546
- Numéro de demande
- EP96810311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1996
- Publié
- 27 nov. 1996
- Délivré
- 23 déc. 1998
- Radié
- 14 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 1564/95 26.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Tornare, Jean
CH-4422 Arischorf
Drouvot, Philippe
F-68730 Blotzheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.