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Brevet européen · EP0745161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0745161
- Numéro de demande
- EP95910498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 1995
- Publié
- 4 déc. 1996
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 28 févr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4405115 17.02.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/000586 17.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/022657 24.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BENENOWSKI, Sebastian
D-35510 Butzbach, DE
DEMMIG, Albrecht
D-14774 Kirchmöser, DE
DIETZE, Hans-Ulrich
D-14789 Wusterwitz, DE
KAIS, Alfred
D-35423 Lich-Eberstadt, DE
NUDING, Erich
D-73434 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.