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Brevet européen · EP0745161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745161
Numéro de demande
EP95910498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1995
Publié
4 déc. 1996
Délivré
24 avr. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 4405115 17.02.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/000586 17.02.1995
Publication PCT
WO1995/022657 24.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BENENOWSKI, Sebastian

D-35510 Butzbach, DE

DEMMIG, Albrecht

D-14774 Kirchmöser, DE

DIETZE, Hans-Ulrich

D-14789 Wusterwitz, DE

KAIS, Alfred

D-35423 Lich-Eberstadt, DE

NUDING, Erich

D-73434 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.