Attachement polyvalent destiné à connecter différents types d'instruments dentaires

Brevet européen · EP0745358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745358
Numéro de demande
EP96106898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
8 déc. 1999
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/18 (2006.01)
A61C 1/05 (2006.01)
A61C 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 9505413 05.05.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Bien-Air Dental SA

BIEN-AIR SA

Länggasse 60, CH-2504 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Mosimann, Vincent

2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.