Anbauaufzug

Brevet européen · EP0745552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745552
Numéro de demande
EP96107862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
14 août 2002
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/02 (2006.01)
Priorité
CH 162295 02.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach 175, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

Liebetrau, Christoph

5737 Menziken

Richter, Utz

6030 Ebikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.