Körperreinigungsmittel

Brevet européen · EP0745665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745665
Numéro de demande
EP96303793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
25 avr. 2001
Radié
25 avr. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 17/04 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
GB 9510856 27.05.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 31 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  4. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Cussons (International) Limited

Cussons House, Bird Hall Lane, Stockport SK3 0XN, GB

Inventeur

Hall, Christopher John

Chester, Cheshire CH1 4JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.