Stellgriff einer Sanitärarmatur

Brevet européen · EP0745798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745798
Numéro de demande
EP96107662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
11 sept. 2002
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 19519816 31.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heimann, Bruno

58730 Fröndenberg, DE

Köster, Wilfried

58710 Menden, DE

Lobermeier, Hans

58708 Menden, DE

Hochstein, Detlef

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.