Handventil

Brevet européen · EP0745799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745799
Numéro de demande
EP96108531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
3 févr. 1999
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 35/10 (2006.01)
F16K 35/14 (2006.01)
Priorité
DE 19519626 29.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  4. 15 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Conrads, Hermann-Josef, Dipl.-Ing. (FH)

91074 Herzogenaurach, DE

Laurer, Erwin, Dipl.-Ing. (FH)

91096 Möhrendorf, DE

Model, Jürgen, Dipl.-Ing. (TH)

91056 Erlangen, DE

Horstmann, Wilfried, Dipl.-Ing. (FH)

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.