Raccord de tuyaux
Brevet européen · EP0745801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0745801
- Numéro de demande
- EP96303687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1996
- Publié
- 4 déc. 1996
- Délivré
- 22 août 2001
- Radié
- 22 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)
- Priorité
- JP 13654995 02.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.05.2016
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Hama, Tomio, c/o K.K. Nihon Pisco
Okaya-shi, Nagano-ken, JP
Yamazaki, Kiyoyasu, c/o K.K. Nihon Pisco
Okaya-shi, Nagano-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.