Dampferzeuger
Brevet européen · EP0745807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0745807
- Numéro de demande
- EP95810358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1995
- Publié
- 4 déc. 1996
- Délivré
- 14 juil. 1999
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 15/00 (2006.01)F22B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 31 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- Alstom, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France → MARTIN GmbH, für Umwelt- und Energietechnik, Leopoldstrasse 248, 80807 München, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 janv. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → Alstom, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Business Services Ltd, Intellectual Property (SLE-I), Haselstrasse 16/699, 5401 Baden → Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Haselstrasse 16/699, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Business Services Ltd, Intellectual Property (SLE-I), Haselstrasse 16/699, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.