Système de décharge pulsé amélioré

Brevet européen · EP0745846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745846
Numéro de demande
EP96113600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1995
Publié
4 déc. 1996
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 30/64 (2006.01)
G01N 27/70 (2006.01)
G01N 27/66 (2006.01)
Priorité
US 176968 03.01.1994
US 201467 25.02.1994
US 201469 25.02.1994
US 349039 02.12.1994
US 349046 02.12.1994
US 349495 02.12.1994
Divisionnaire de
EP95907291
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Valco Instruments Company, Inc.

VALCO INSTRUMENTS COMPANY, INC.

7811 Westview, Houston, TX 77055, US

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Wentworth, Wayne E.

Pearland, TX 77584, US

Stearns, Stanley D.

Houston, TX 77055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.