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Brevet européen · EP0745854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0745854
Numéro de demande
EP96112236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1993
Publié
4 déc. 1996
Délivré
5 déc. 2001
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/76 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
GB 9217808 21.08.1992
Divisionnaire de
EP94908163
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Adresse modifiée

    Créancier gagiste
    General Electric Capital Corporation, 2325 Lakeview Parkway, Suite 700, Alpharetta/GA 30004-1976, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Capital Corporation, 2 Bethesda Metro Center, Suite 600,, Bethesda, Maryland 20814, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  3. 13 déc. 2002

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    General Electric Capital Corporation, 2325 Lakeview Parkway, Suite 700, Alpharetta/GA 30004-1976, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 30 août 2002

    Transféré

    Titulaire
    UNILEVER N.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → Inverness Medical Switzerland GmbH, Bundesplatz 10, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  5. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  6. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Coley, John, Unilever Research Colworth Lab.

Sharnbrook, Bedford, MK44 1LQ, GB

Davis, Paul James, Unilever Research Colworth Lab.

Sharnbrook, Bedford, MK44 1LQ, GB

Senior, Stephanie Jane

Bromham, Bedford, MK43 8JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.