Fluid-Regeleinrichtung
Brevet européen · EP0745918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0745918
- Numéro de demande
- EP96108650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1996
- Publié
- 4 déc. 1996
- Délivré
- 28 juin 2000
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/00 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 13370895 31.05.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamaji, Michio c/o Fujikin Inc.
Osaka-shi, Osaka, JP
Morokoshi, Hiroshi c/o Fujikin Inc.
Osaka-shi, Osaka, JP
Itoi, Shigeru c/o Fujikin Inc.
Osaka-shi, Osaka, JP
Ikeda, Nobukazu c/o Fujikin Inc.
Osaka-shi, Osaka, JP
Kojima, Tetsuya c/o Fujikin Inc.
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.