Aussenläufermotor

Brevet européen · EP0746082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0746082
Numéro de demande
EP96108821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
14 avr. 1999
Radié
14 avr. 1999
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 29508875 U 02.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  4. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Papst-Motoren GmbH & Co. KG

PAPST-MOTOREN GmbH & Co. KG

Postfach 1435, 78106 St Georgen, DE

Inventeur

Reich, Harald, Dipl.-Ing.

78112 St. Georgen, DE

Schmider, Fritz, Ing. (grad.)

78132 Hornberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.