Moteur birotor multipolaire

Brevet européen · EP0746084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0746084
Numéro de demande
EP96107856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
3 févr. 1999
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 16/00 (2006.01)
H02K 16/02 (2006.01)
H02K 37/12 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 9506309 29.05.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Daho, Taghezout

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.