Elektrisches Heizelement

Brevet européen · EP0746179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0746179
Numéro de demande
EP96303186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1996
Publié
4 déc. 1996
Délivré
3 juil. 2002
Radié
3 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
GB 9511071 01.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ceramaspeed Limited

Hadzor Hall Hadzor, Droitwich, Worcestershire WR9 7DJ, GB

Inventeur

Plumptre, David Aubrey

Droitwich, Worcestershire WR9 7RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.