PROCEDE DE PREPARATION DE VERRES DE CONTACT
Brevet européen · EP0746459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0746459
- Numéro de demande
- EP95909050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1995
- Publié
- 11 déc. 1996
- Délivré
- 14 juin 2000
- Radié
- 28 févr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)B24B 13/005 (2006.01)
- Priorité
- GB 9404170 04.03.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/000390 24.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/023684 08.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Inventeur
TOMNEY, John
Fleet Hampshire EU13 0HL, GB
SIDHU, Jotinderpal, Singh
Middlesex UB10 0AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.