PROCEDE DE PREPARATION DE VERRES DE CONTACT

Brevet européen · EP0746459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0746459
Numéro de demande
EP95909050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1995
Publié
11 déc. 1996
Délivré
14 juin 2000
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 11/00 (2006.01)
B24B 13/005 (2006.01)
Priorité
GB 9404170 04.03.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000390 24.02.1995
Publication PCT
WO1995/023684 08.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Inventeur

TOMNEY, John

Fleet Hampshire EU13 0HL, GB

SIDHU, Jotinderpal, Singh

Middlesex UB10 0AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.