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Brevet européen · EP0746463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0746463
Numéro de demande
EP94920274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1994
Publié
11 déc. 1996
Délivré
27 mars 2002
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/04 (2006.01)
Priorité
US 91302 12.07.1993
Demande PCT
PCT/US1994/006932 20.06.1994
Publication PCT
WO1995/002502 26.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

FRASER, John, W.

Dayton, OH 45406, US

BORNHORST, Kenneth, F., Jr.

Centerville, OH 45458, US

EICHHORN, Thomas, J.

Beavercreek, OH 45431, US

LIKINS, Robert, D.

Wilmington, OH 45177, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.