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Brevet européen · EP0746463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0746463
- Numéro de demande
- EP94920274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1994
- Publié
- 11 déc. 1996
- Délivré
- 27 mars 2002
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 91302 12.07.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/006932 20.06.1994
- Publication PCT
- WO1995/002502 26.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
FRASER, John, W.
Dayton, OH 45406, US
BORNHORST, Kenneth, F., Jr.
Centerville, OH 45458, US
EICHHORN, Thomas, J.
Beavercreek, OH 45431, US
LIKINS, Robert, D.
Wilmington, OH 45177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.