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Brevet européen · EP0746734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0746734
Numéro de demande
EP95911539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1995
Publié
11 déc. 1996
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 3/347 (2006.01)
F26B 23/08 (2006.01)
E04B 1/70 (2006.01)
Priorité
SE 9400715 02.03.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/000219 02.03.1995
Publication PCT
WO1995/023945 08.09.1995
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Microz Sweden AB, S-175 06 Järfälla, Suède → Speidel System Trocknung GmbH, Rellinger Strasse 23, 20257 Hamburg, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  4. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  5. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Zettergren, Leif

175 49 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.