ALLOCATION DE TRANCHES DE TEMPS DANS UN SYSTEME MOBILE DE COMMUNICATIONS
Brevet européen · EP0746915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0746915
- Numéro de demande
- EP96902299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 févr. 1996
- Publié
- 11 déc. 1996
- Délivré
- 22 oct. 1997
- Radié
- 28 févr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 7/26 (2006.01)
- Priorité
- FI 950746 17.02.1995
- Demande PCT
- PCT/FI1996/000088 16.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/025807 22.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 31 août 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nokia Telecommunications Oy, Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, Finlande → Nokia Networks Oy, Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, Finlande
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 13 juil. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TALARMO, Reino
FIN-11100 Riihimäki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.