Vaccine acellulaire

Brevet européen · EP0747058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0747058
Numéro de demande
EP96112324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1990
Publié
11 déc. 1996
Délivré
22 sept. 2004
Radié
22 sept. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 39/10 (2006.01)
Priorité
GB 8910570 08.05.1989
Divisionnaire de
EP90907222
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Filamentöses Hämagglutinin (FHA) + Pertactin

C00747058/07 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 4 sept. 2010

Autorisation 580 (BAG, 5 sept. 1995)

Radié, Durée maximale atteinte
Diphtheria toxoid + Tetanus toxoid + Pertussis toxoid + filamentöses Hämagglutinin + Pertactin + inaktiviertes Poliovirus Typ 1 + inaktiviertes Poliovirus Typ 2 + inaktiviertes Poliovirus Typ 3 + kapsuläres Polysaccharid des Hämophilus influenzae Typ b (Hib)

C00747058/06 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 28 sept. 2013

Autorisation 619 (BAG, 29 sept. 1998)

Radié, Durée maximale atteinte
Diphtheria toxoid + Tetanus toxoid + Pertussis toxoid + filamentöses Hämagglutinin + Pertactin + kapsuläres Polysaccharid des Hämophilus influenzae Typ b (Hib)

C00747058/05 · Médicament · Demande · Protection du 26 avr. 2010 au 25 févr. 2012

Autorisation 595 (BAG, 26 févr. 1997)

Radié, Rejeté
Diphtheria toxoid + Tetanus toxoid + Pertussis toxoid + filamentöses Hämagglutinin + Pertactin + inaktiviertes Poliovirus Typ 1 + inaktiviertes Poliovirus Typ 2 + inaktiviertes Poliovirus Typ 3

C00747058/04 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 19 août 2014

Autorisation 638 (BAG, 20 août 1999)

Radié, Durée maximale atteinte
Diphtheria toxoid + Tetanus toxoid + Pertussis toxoid + filamentöses Hämagglutinin + Pertactin + rekombinantes Hepatitis B-Virus-Oberflächenantigen (S-Protein) + inaktiviertes Poliovirus Typ 1 + inaktiviertes Poliovirus Typ 2 + inaktiviertes Poliovirus Typ 3 + kapsuläres Polysaccharid des Hämophilus influenzae Typ b (Hib)

C00747058/03 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 25 avr. 2015

Autorisation 640 (BAG, 2 oct. 2000)

Radié, Durée maximale atteinte
Diphtheria toxoid + Tetanus toxoid + Pertussis toxoid + filamentöses Hämagglutinin + Pertactin + rekombinantes Hepatitis B-Virus-Oberflächenantigen (S Protein) + inaktiviertes Poliovirus Typ 1 + inaktivierties Poliovirus Typ 2 + inaktiviertes Poliovirus Typ 3

C00747058/02 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 25 avr. 2015

Autorisation 639 (BAG, 2 oct. 2000)

Radié, Autorisation révoquée
Diphtheria toxoid + Tetanus toxoid + Pertussis toxoid + filamentöses Hämagglutinin + Pertactin + rekombinantes Hepatitis B-Virus-Oberflächenantigen (S Protein)

C00747058/01 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 20 oct. 2012

Autorisation 604 (BAG, 21 oct. 1997)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 3 mai 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  4. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  5. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Novotny, Pavel

Bromley, Kent, BR2 0BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.