Vaccine acellulaire
Brevet européen · EP0747058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0747058
- Numéro de demande
- EP96112324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1990
- Publié
- 11 déc. 1996
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 22 sept. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 39/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 8910570 08.05.1989
- Divisionnaire de
- EP90907222
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
C00747058/07 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 4 sept. 2010
Autorisation 580 (BAG, 5 sept. 1995)
C00747058/06 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 28 sept. 2013
Autorisation 619 (BAG, 29 sept. 1998)
C00747058/05 · Médicament · Demande · Protection du 26 avr. 2010 au 25 févr. 2012
Autorisation 595 (BAG, 26 févr. 1997)
C00747058/04 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 19 août 2014
Autorisation 638 (BAG, 20 août 1999)
C00747058/03 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 25 avr. 2015
Autorisation 640 (BAG, 2 oct. 2000)
C00747058/02 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 25 avr. 2015
Autorisation 639 (BAG, 2 oct. 2000)
C00747058/01 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 20 oct. 2012
Autorisation 604 (BAG, 21 oct. 1997)
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 mai 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.05.2010
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Bromley, Kent, BR2 0BT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.