Verbesserte Spurregelung einer optischen Platte
Brevet européen · EP0747892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0747892
- Numéro de demande
- EP96301868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1996
- Publié
- 11 déc. 1996
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 4 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 7/085 (2006.01)G11B 7/09 (2006.01)
- Priorité
- US 474424 07.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Ceshkovsky, Ludwig
Fountain Valley, California 92708, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.