PROCEDE DE DECOMPOSITION OXYDATIVE DE COMPOSES ORGANIQUES PRESENTS DANS DES EFFLUENTS AQUEUX

Brevet européen · EP0748296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0748296
Numéro de demande
EP95910587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1995
Publié
18 déc. 1996
Délivré
27 août 1997
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/72 (2006.01)
Priorité
FR 9402276 28.02.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/000212 23.02.1995
Publication PCT
WO1995/023118 31.08.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 28 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

SOROKIN, Alexander, Fini de Coordination - CNRS

F-31077 Toulouse, FR

MEUNIER, Bernard

F-31320 Castanet, FR

SERIS, Jean-Louis

F-64110 Jurançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.