ELEKTRONISCHES IDENTIFIZIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP0748491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0748491
Numéro de demande
EP95912624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1995
Publié
18 déc. 1996
Délivré
27 sept. 2000
Radié
26 févr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08B 13/14 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 9403783 28.02.1994
Demande PCT
PCT/US1995/002422 27.02.1995
Publication PCT
WO1995/023393 31.08.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.03.2015

  2. 15 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  3. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Inventeur

INMAN, Michael

Bedfordshire LU4 0TN, GB

BEIGEL, Michael, L.

Corona, CA 91720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.