ELEKTRONISCHES IDENTIFIZIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP0748491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0748491
- Numéro de demande
- EP95912624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1995
- Publié
- 18 déc. 1996
- Délivré
- 27 sept. 2000
- Radié
- 26 févr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08B 13/14 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)G06K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9403783 28.02.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/002422 27.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/023393 31.08.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.03.2015
- 15 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 29 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Inventeur
INMAN, Michael
Bedfordshire LU4 0TN, GB
BEIGEL, Michael, L.
Corona, CA 91720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.