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Brevet européen · EP0749033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0749033
- Numéro de demande
- EP96108946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1996
- Publié
- 18 déc. 1996
- Délivré
- 2 mai 2002
- Radié
- 2 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 17/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 14586295 13.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Yamaguchi, Takuji
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.