Câble plat et pince a dénuder

Brevet européen · EP0749129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749129
Numéro de demande
EP96410071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1996
Publié
18 déc. 1996
Délivré
3 mai 2000
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/00 (2006.01)
H01B 7/18 (2006.01)
H02G 1/12 (2006.01)
H01B 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 9507174 14.06.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Schneider Electric Industries SA

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA

89 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Grumel, Christophe

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Milliere, Christophe

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.