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Brevet européen · EP0749136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749136
Numéro de demande
EP96106890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1996
Publié
18 déc. 1996
Délivré
9 avr. 2003
Radié
1 mai 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 3/12 (2006.01)
H01H 13/20 (2006.01)
H01H 13/04 (2006.01)
H01H 9/16 (2006.01)
H02B 1/044 (2006.01)
Priorité
CH 176095 14.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.05.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

EAO AG

Tannwaldstrasse 88, Postfach, 4601 Olten

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Roza, Ivan

4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.