Kopfhörer mit einstellbarem Ohrteil
Brevet européen · EP0749263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0749263
- Numéro de demande
- EP96610007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1996
- Publié
- 18 déc. 1996
- Délivré
- 25 août 1999
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 489801 13.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Jensen, Finn
7600 Struer, DK
McGugan, Steve
2100 Kobenhavn, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.