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Brevet européen · EP0749283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0749283
- Numéro de demande
- EP95910545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1995
- Publié
- 27 déc. 1996
- Délivré
- 6 mai 1998
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 9403616 U 03.03.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/000770 02.03.1995
- Publication PCT
- WO1995/023544 08.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 août 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Braun Aktiengesellschaft, Frankfurt am Main, Allemagne, MAXS AG, Edisriederstrasse 106, CH-6072 Sachseln → Braun Aktiengesellschaft, Frankfurt am Main, Allemagne, MAXS AG, Edisriederstrasse 106, CH-6072 Sachseln, Braun GmbH, Frankfurter Strasse 145, 61476 Kronberg im Taunus, Allemagne
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 15 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHAMBERG, Stefan
D-61250 Usingen, DE
MILTENBERGER, Christof
D-61389 Schmitten, DE
GASSER, Ruedy
CH-6078 Bürglen
STUMVOLL, Ernst
CH-6060 Sarnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.