PROCEDE DE DECARBOXYLATION
Brevet européen · EP0749409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0749409
- Numéro de demande
- EP95908344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 1995
- Publié
- 27 déc. 1996
- Délivré
- 24 juin 1998
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 63/70 (2006.01)C07C 51/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 9404574 08.03.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/000335 17.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/024373 14.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 14 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeneca Limited, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
Parties
Inventeur
KORN, Stewart, Reid
Rochdale OL11 5QX, GB
HOWARTH, Michael, Scott
Littleborough OL15 8DG, GB
JAMIESON, Gordon
Stockport SK7 5JL, GB
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