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Brevet européen · EP0749531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749531
Numéro de demande
EP95916496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1995
Publié
27 déc. 1996
Délivré
25 mars 1998
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/10 (2006.01)
Priorité
AT 877/94 27.04.1994
AT 328/95 23.02.1995
Demande PCT
PCT/AT1995/000082 26.04.1995
Publication PCT
WO1995/029338 02.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Böswirth, Leopold

1040 Wien, AT

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Böswirth, Leopold

1040 Wien, AT

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