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Brevet européen · EP0749571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749571
Numéro de demande
EP95910647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1995
Publié
27 déc. 1996
Délivré
5 nov. 1997
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 9404749 10.03.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000507 09.03.1995
Publication PCT
WO1995/024632 14.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Applied Research Systems ARS Holding N.V., 14 John B. Gorsiraweg,, P.O. Box 3889, Curaçao, Antilles néerlandaises → Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  4. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Inventeur

ROBINSON, Grenville, Arthur

London W13 7YE, GB

COOKSON, Alan, Derek

CH-1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.