Elemento di giunzione per bracciali

Brevet européen · EP0749709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749709
Numéro de demande
EP96101185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1996
Publié
27 déc. 1996
Délivré
2 mai 2001
Radié
28 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/02 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
IT VI950099 22.06.1995
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.02.2016

  2. 31 juil. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  3. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

PROMOTION SPA

Via Brenta, 44, 36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rasia, Giovanni

36051 Creazzo (VI), IT

Buise, Pierre Jean Marie

I-36100 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.