Künstliches Handgelenk

Brevet européen · EP0749735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749735
Numéro de demande
EP95810419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1995
Publié
27 déc. 1996
Délivré
22 août 2001
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 13 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  4. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Lamprecht, Stefan

CH-8309 Birchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.