Améliorations d'injections

Brevet européen · EP0749758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749758
Numéro de demande
EP96850116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1996
Publié
27 déc. 1996
Délivré
14 août 2002
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
Priorité
SE 9502285 22.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Hjertman, Birger

162 43 Vällingby, SE

Pavlu, Bohdan

131 41 Nacka, SE

Hertig, Guido

3312 Fraubrunnen

Cseke, Rudolf

191 61 Sollentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.