Vorgefüllte Spritze

Brevet européen · EP0749760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749760
Numéro de demande
EP96830341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1996
Publié
27 déc. 1996
Délivré
2 mai 2002
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
JP 15074895 16.06.1995
JP 30959495 28.11.1995
JP 2715696 14.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ARTE CORPORATION

1-5-8, Iwamoto-Cho, Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Kakiuti, Makoto

Takahagi-shi, Ibaraki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.