Bindung zum Befestigen eines Schuhs an eine Platte

Brevet européen · EP0749766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749766
Numéro de demande
EP96109305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1996
Publié
27 déc. 1996
Délivré
23 avr. 2003
Radié
23 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
IT TV950037 U 21.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Benetton Group S.p.A.

BENETTON GROUP S.p.A.

Via Villa Minelli 1, 31050 Ponzano Veneto (Treviso), IT

Inventeur

Borsoi, Bruno

31029 Vittorio Veneto, Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.