In einem Rohr angeordneter Mischer

Brevet européen · EP0749776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749776
Numéro de demande
EP95810418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1995
Publié
27 déc. 1996
Délivré
24 janv. 2001
Radié
20 juin 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.06.2015

  2. 27 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 27.02.2014

  3. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

  4. 31 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.