Fahrzeug-Leitsystem
Brevet européen · EP0749878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0749878
- Numéro de demande
- EP96810350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1996
- Publié
- 27 déc. 1996
- Délivré
- 6 sept. 2000
- Radié
- 30 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61C 15/08 (2006.01)B60L 3/10 (2006.01)B60T 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19522993 24.06.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2016
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 31 août 2001
Transféré
- Titulaire
- DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.