Rollschuhrad

Brevet européen · EP0750926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0750926
Numéro de demande
EP96304615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1996
Publié
2 janv. 1997
Délivré
2 avr. 2003
Radié
2 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 17/24 (2006.01)
Priorité
US 494472 26.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Larrucea, Henry

Huntington Beach, California 92649, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.