Rollschuhrad
Brevet européen · EP0750926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0750926
- Numéro de demande
- EP96304615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1996
- Publié
- 2 janv. 1997
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 2 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A63C 17/24 (2006.01)
- Priorité
- US 494472 26.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Larrucea, Henry
Huntington Beach, California 92649, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.